[et_pb_section fb_built=”1″ fullwidth=”on” _builder_version=”4.0.9″][et_pb_fullwidth_image _builder_version=”4.0.9″ background_color=”#7cee63″][\/et_pb_fullwidth_image][\/et_pb_section][et_pb_section fb_built=”1″ fullwidth=”on” _builder_version=”4.0.9″][et_pb_fullwidth_header title=”Conditions d’utilisation” _builder_version=”4.0.9″ title_text_align=”center”][\/et_pb_fullwidth_header][\/et_pb_section][et_pb_section fb_built=”1″ admin_label=”section” _builder_version=”3.22″][et_pb_row admin_label=”row” _builder_version=”3.25″ background_size=”initial” background_position=”top_left” background_repeat=”repeat”][et_pb_column type=”4_4″ _builder_version=”3.25″ custom_padding=”|||” custom_padding__hover=”|||”][et_pb_text _builder_version=”4.0.9″]<\/p>\n
Bienvenue \u00e0 Buzz Factory Sarl<\/b><\/p>\n
Nous vous remercions de l\u2019int\u00e9r\u00eat que vous portez \u00e0 notre site Web et \u00e0 notre entreprise.<\/span><\/p>\n Cette page (ainsi que les documents auxquels il est fait r\u00e9f\u00e9rence) vous informe des conditions d\u2019utilisation de notre site web buzzfactory.ch en tant qu\u2019invit\u00e9 ou utilisateur enregistr\u00e9.<\/span><\/p>\n Clause de non-responsabilit\u00e9<\/b><\/p>\n Buzz Factory Sarl (ci-apr\u00e8s \u00ab Buzz Factory \u00bb) a publi\u00e9 ce site web \u00ab buzzfactory.ch\u00ab . (ci-apr\u00e8s le \u00ab Site Internet \u00bb), afin de fournir des informations actualis\u00e9es sur le Groupe Buzz Factory et ses filiales (ci-apr\u00e8s le \u00ab Groupe Buzz Factory \u00bb), tant pour ses employ\u00e9s dans le monde entier, que pour les entreprises et les consommateurs int\u00e9ress\u00e9s \u00e0 en savoir davantage sur Buzz Factory et ses r\u00e9alisations.<\/span><\/p>\n En utilisant ce site Internet, vous acceptez de respecter les conditions g\u00e9n\u00e9rales d’acc\u00e8s et d’utilisation d\u00e9crites en d\u00e9tail ci-dessous (“Conditions g\u00e9n\u00e9rales”) et les lois applicables en Suisse aux communications en ligne.<\/span><\/p>\n Informations L\u00e9gales<\/b><\/p>\n Editeur de site<\/b> | Ce site est publi\u00e9 par<\/span><\/p>\n Buzz Factory Sarl<\/span><\/p>\n CP186, 1800-Vevey, Switzerland<\/span><\/p>\n Registre du Commerce : CHE-394.301.864<\/span><\/p>\n Repr\u00e9sentant l\u00e9gal et directeur de la publication<\/b><\/p>\n CEO \u2013 Erika Pfaffen<\/span><\/p>\n Responsable du Site Web et du contenu<\/b><\/p>\n Account Manager – Ana Balteanu<\/span><\/p>\n CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES D\u2019UTILISATION DU SITE WEB<\/b><\/p>\n Cette page a \u00e9t\u00e9 mise \u00e0 jour pour la derni\u00e8re fois le 03 ao\u00fbt 2019.<\/span><\/p>\n Tout utilisateur du site Internet disponible notamment sur<\/span>buzzfactory.ch<\/span><\/a> (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 le<\/span>“Site”<\/i><\/b>) est soumis aux Conditions G\u00e9n\u00e9rales d’Utilisation<\/span> (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9es les “CGU”)<\/i><\/b>suivantes, qui peuvent \u00eatre compl\u00e9t\u00e9es par des conditions particuli\u00e8res pour certains services.<\/span><\/p>\n La soci\u00e9t\u00e9 Buzz Factory Sarl (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e <\/span>\u201cBuzz Factory\u201d<\/b>) se r\u00e9serve le droit de modifier et de mettre \u00e0 jour les conditions d\u2019acc\u00e8s au Site \u00e0 tout moment ainsi que les GTCU. Pour se tenir au courant de ces modifications et mises \u00e0 jour, les utilisateurs sont tenus de se r\u00e9f\u00e9rer r\u00e9guli\u00e8rement \u00e0 cette section pour v\u00e9rifier les GTCU actuellement en vigueur. En continuant d\u2019acc\u00e9der au site Web, les utilisateurs seront suppos\u00e9s avoir accept\u00e9 ces changements.<\/span><\/p>\n Buzz Factory se r\u00e9serve le droit de modifier ou de supprimer tout ou partie du Site sans pr\u00e9avis et sans en informer pr\u00e9alablement les internautes.<\/span><\/p>\n 1. Droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/b><\/p>\n Ce site Web est destin\u00e9 \u00e0 votre usage personnel et non commercial<\/span><\/p>\n Tous les \u00e9l\u00e9ments de ce site Web, y compris les textes (articles, communiqu\u00e9s de presse, pr\u00e9sentations, brochures, illustrations), photographies, vid\u00e9os, sons, donn\u00e9es, logos, marques de commerce, nom, logiciels, animations, etc. sont prot\u00e9g\u00e9s par tous les droits (y compris les droits d\u2019auteur) d\u00e9tenus par Buzz Factory, l\u2019agence Buzz Factory ou ses partenaires tiers.<\/span><\/p>\n De mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, Buzz Factory vous accorde un droit d\u2019acc\u00e8s et de navigation gratuit, personnel, non exclusif et non transf\u00e9rable sur le Site, sous r\u00e9serve de votre acceptation et du respect des GTCU. Tous les autres droits sont express\u00e9ment exclus sans notre accord \u00e9crit pr\u00e9alable.<\/span><\/p>\n 1.1 Droits d\u2019auteur et\/ou droits sur les dessins et mod\u00e8les concernant les \u0153uvres et documents reproduits sur le Site Web:<\/b><\/p>\n Toute reproduction, sur support papier ou \u00e9lectronique, du Site et des \u0153uvres et mod\u00e8les qui y sont reproduits est autoris\u00e9e sous r\u00e9serve que ces reproductions soient r\u00e9serv\u00e9es \u00e0 un usage strictement personnel Sous r\u00e9serve des dispositions de l\u2019alin\u00e9a pr\u00e9c\u00e9dent, toute reproduction, repr\u00e9sentation, utilisation ou modification, par tout proc\u00e9d\u00e9 et sur tout support de donn\u00e9es, de tout ou partie du Site et des diff\u00e9rentes \u0153uvres et mod\u00e8les qui y sont contenus sans le consentement pr\u00e9alable de Buzz Factory constitue une violation du droit d\u2019auteur strictement interdite par la loi.<\/span><\/p>\n Les obligations qui pr\u00e9c\u00e8dent ne s\u2019appliquent pas aux journalistes ou aux \u00e9diteurs de presse pour lesquels Buzz Factory met \u00e0 disposition des documents iconographiques et des communiqu\u00e9s de presse qui peuvent \u00eatre librement consult\u00e9s, reproduits et affich\u00e9s pour illustrer leurs articles et publications de presse. Ces documents sont disponibles dans la section “Page d’accueil” et “Blog” du site web.<\/span><\/p>\n 1.2 Droits sur les marques<\/b><\/p>\n Tous les noms, noms commerciaux, marques et signes de toute nature (tels que logotypes ou marques figuratives), y compris les noms des produits et services mentionn\u00e9s ou reproduits sur tout type de document publicitaire publi\u00e9 sur ce site Web par Buzz Factory restent la propri\u00e9t\u00e9 d\u2019Buzz Factory ou du groupe Buzz Factory ou des clients annonceurs de l\u2019agence Buzz Factory. Toute utilisation, reproduction, ex\u00e9cution ou imitation, m\u00eame partielle, par les internautes est interdite sans l\u2019autorisation pr\u00e9alable des propri\u00e9taires. Toute violation de cette obligation constitue une contrefa\u00e7on de marque punissable par la loi.<\/span><\/p>\n De plus, le nom \u00ab Buzz Factory Sarl \u00bb et\/ou \u00ab l\u2019agence Buzz Factory\u00bb et\/ou \u00ab Buzz Factory \u00bb, ainsi que les noms, logotypes et noms commerciaux des soci\u00e9t\u00e9s d\u2019Buzz Factory Sarl et l\u2019agence Buzz Factory sont des marques d\u00e9pos\u00e9es et prot\u00e9g\u00e9es dans chacun des pays dans lesquels les soci\u00e9t\u00e9s concern\u00e9es sont implant\u00e9es. Toute reproduction, ex\u00e9cution ou imitation, m\u00eame partielle, est donc interdite sans l\u2019autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de Buzz Factory et\/ou de ses soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es, propri\u00e9taires de ces marques. qui poss\u00e8dent lesdites marques Toute violation de cette obligation constitue une contrefa\u00e7on de marque punissable par la loi.<\/span><\/p>\n 1.3 Droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle concernant les cr\u00e9ations propos\u00e9es par les utilisateurs du site Web qui sont des employ\u00e9s du Groupe Buzz Factory. <\/b><\/p>\n Buzz Factory peut publier sur ce site Web des briefs de cr\u00e9ation invitant les utilisateurs de ce site Web qui sont des employ\u00e9s des soci\u00e9t\u00e9s du Groupe Buzz Factory \u00e0 proposer des cr\u00e9ations originales, jusqu\u2019alors in\u00e9dites (ci-apr\u00e8s les<\/span>“Cr\u00e9ations” )<\/i><\/b>.). En s\u2019inscrivant sur ce site Web aupr\u00e8s de l\u2019\u00e9quipe marketing globale d\u2019Buzz Factory et en proposant des Cr\u00e9ations, que ce soit en r\u00e9ponse \u00e0 des briefs publi\u00e9s par Buzz Factory Group ou de leur propre initiative sans brief, les employ\u00e9s d\u2019Buzz Factory Group (ci-apr\u00e8s les \u00ab <\/span>“Auteurs “<\/i><\/b>) c\u00e8dent progressivement \u00e0 Buzz Factory S.A. tous les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sur les Cr\u00e9ations dont ils sont les Auteurs au fur et \u00e0 mesure qu\u2019ils envoient lesdites Cr\u00e9ations sur le site Web. Cette cession comprend notamment le droit de reproduire par tous proc\u00e9d\u00e9s et sur tous supports connus ou encore inconnus, le droit de communiquer au public par tous moyens, via tous m\u00e9dias et r\u00e9seaux de communication connus ou encore inconnus, le droit de modifier, d\u2019adapter, de traduire et de localiser, le droit de promouvoir, de distribuer, de commercialiser, de vendre, de louer et de conc\u00e9der sous licence, \u00e0 titre gratuit ou \u00e0 titre on\u00e9reux et le droit d\u2019op\u00e9rer sous toute forme, par tout proc\u00e9d\u00e9, sur tout support, en utilisant toutes les m\u00e9thodes, tous les m\u00e9dias et r\u00e9seaux de communication connus ou encore inconnus, gratuitement ou \u00e0 titre on\u00e9reux, et quel que soit l\u2019usage auquel ils sont destin\u00e9s. Ces droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sur les Cr\u00e9ations sont c\u00e9d\u00e9s au monde entier et pour toute la dur\u00e9e de la protection des droits d’auteur en Suisse et \u00e0 l’\u00e9tranger en vertu du Code suisse de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et des conventions internationales sur le droit d’auteur. Cette cession s\u2019effectue dans le cadre de la garantie l\u00e9gale de non-contrefa\u00e7on et de jouissance non perturb\u00e9e. La contrepartie de cette cession est incluse dans la r\u00e9mun\u00e9ration vers\u00e9e aux auteurs en vertu de leur contrat de travail.<\/span><\/p>\n Cette cession permettra \u00e0 Buzz Factory de reproduire, ex\u00e9cuter et adapter les Cr\u00e9ations (images et\/ou textes) dans tout format, sur tout support de donn\u00e9es et via tout m\u00e9dia, connu ou inconnu, partout dans le monde, pour toute entit\u00e9 ou client de l\u2019agence Buzz Factory et dans toute campagne de communication diffus\u00e9e par quelque moyen que ce soit.<\/span><\/p>\n Dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle (notamment les droits d\u2019auteur et droits voisins, notamment les droits des marques, dessins et mod\u00e8les) sont li\u00e9s aux versions pr\u00e9liminaires et ne sont pas la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019Auteur des Cr\u00e9ations, les Auteurs s\u2019engagent \u00e0 pr\u00e9ciser la source des \u0153uvres emprunt\u00e9es ou adapt\u00e9es dans une note annex\u00e9e \u00e0 la Cr\u00e9ation soumise. Les Auteurs mentionnent le nom de l\u2019auteur ou des auteurs de la premi\u00e8re \u0153uvre incorpor\u00e9e dans leur Cr\u00e9ation (par exemple, le nom du compositeur d\u2019une \u0153uvre musicale) et, si possible, l\u2019ann\u00e9e de publication originale de ladite \u0153uvre. Ainsi, si l\u2019agence Buzz Factory souhaite produire les Cr\u00e9ations pour l\u2019un de ses Clients annonceurs comme indiqu\u00e9 au paragraphe pr\u00e9c\u00e9dent, l\u2019agence Buzz Factory peut n\u00e9gocier au pr\u00e9alable avec les ayants droit concern\u00e9s afin d\u2019obtenir les autorisations et cessions de droits n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019exploitation non contest\u00e9e des Cr\u00e9ations.<\/span><\/p>\n La cession de droits susmentionn\u00e9e sera accord\u00e9e exclusivement \u00e0 Buzz Factory et restera valable m\u00eame en cas de r\u00e9siliation, pour quelque raison que ce soit, du contrat de travail ou du contrat de prestation de services entre les Auteurs et l\u2019agence Buzz Factory. En cons\u00e9quence, les participants s\u2019engagent \u00e0 s\u2019abstenir d\u2019accorder des droits de m\u00eame nature \u00e0 des tiers.<\/span><\/p>\n 2. Images | Droits d\u2019Exploitation & Droits de la Personne<\/b><\/p>\n Les mannequins, les artistes interpr\u00e8tes et, plus g\u00e9n\u00e9ralement, toute personne repr\u00e9sent\u00e9e dans les photos et films publicitaires publi\u00e9s sur ce site Web ont autoris\u00e9 l\u2019utilisation de leur(s) image(s) dans les campagnes produites pour les clients annonceurs de l\u2019agence Buzz Factory.<\/span><\/p>\n 3. Interdiction de publier des contenus illicites<\/b><\/p>\n Les utilisateurs du site Web, en particulier ceux qui publient leurs contenus en r\u00e9ponse aux m\u00e9moires cr\u00e9atifs publi\u00e9s par l\u2019agence Buzz Factory ou ceux qui participent \u00e0 un forum de discussion ouvert par Buzz Factory s\u2019abstiennent de publier tout contenu qui fournit des justifications de crimes contre l\u2019humanit\u00e9 ; est homophobe, insultant, d\u00e9gradant, diffamatoire, calomnieux, calomnieux, irrespectueux ; incite \u00e0 la haine ou \u00e0 la violence raciale ; constitue de la pornographie enfantine ; porte atteinte \u00e0 la dignit\u00e9 humaine ou \u00e0 tout autre contenu illicite (par exemple, contenu pornographique, propagande politique, religieuse ou id\u00e9ologique ; atteinte \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ; violation du secret de la correspondance ; atteinte \u00e0 la r\u00e9putation et \u00e0 la vie priv\u00e9e de tiers). Buzz Factory Sarl peut suspendre sans pr\u00e9avis, explication ou mise en demeure la publication du contenu illicite d\u00e8s r\u00e9ception d\u2019une notification de ce contenu illicite.<\/span><\/p>\n Pour signaler un contenu illicite, tel que d\u00e9fini ci-dessus, \u00e0 Buzz Factory, les utilisateurs sont invit\u00e9s \u00e0 envoyer un e-mail \u00e0 info@buzzfactory.ch<\/a> et \u00e0 envoyer une confirmation par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception \u00e0 l’adresse suivante:<\/span> Buzz Factory Ltd., CP186, 1800-Vevey, Switzerland.<\/span><\/i><\/p>\n En outre, les utilisateurs acceptent d’\u00eatre seuls responsables de leur contenu et de leur l\u00e9galit\u00e9 et lib\u00e8rent Buzz Factory de toute responsabilit\u00e9 pour les dommages que des tiers pourraient r\u00e9clamer \u00e0 cet \u00e9gard.<\/span><\/p>\n 4. Garanties et limitations de responsabilit\u00e9<\/b><\/p>\n L\u2019utilisateur d\u00e9clare poss\u00e9der les comp\u00e9tences, le mat\u00e9riel et les logiciels n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019utilisation d\u2019Internet, conna\u00eetre et comprendre les caract\u00e9ristiques de l\u2019Internet et de son utilisation, en particulier les limitations li\u00e9es aux performances techniques, aux temps de r\u00e9ponse et aux risques li\u00e9s \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des communications. Par cons\u00e9quent, Buzz Factory ne garantit pas que le site Web et ses services seront exempts d\u2019anomalies, d\u2019erreurs ou de bogues, ou qu\u2019ils fonctionneront sans d\u00e9faillance ou interruption. A ce titre, Buzz Factory se r\u00e9serve le droit de d\u00e9terminer librement toute p\u00e9riode d\u2019indisponibilit\u00e9 du Site ou de l\u2019une quelconque de leurs sections, pour des raisons techniques, afin d\u2019am\u00e9liorer leur contenu ou d\u2019optimiser leur utilisation.<\/span><\/p>\n Buzz Factory ne saurait \u00eatre tenu responsable de tout dommage direct ou indirect de quelque nature que ce soit r\u00e9sultant de l\u2019utilisation du Site, notamment des limitations li\u00e9es aux performances techniques, aux temps de r\u00e9ponse et aux risques li\u00e9s \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des communications, ainsi que des intrusions frauduleuses de tiers.<\/span><\/p>\n De mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, Buzz Factory ne peut \u00eatre tenu responsable de tout pr\u00e9judice ou dommage de quelque nature que ce soit r\u00e9sultant de l\u2019utilisation du Site.<\/span><\/p>\n Enfin, Buzz Factory ne peut \u00eatre tenu responsable des frais de connexion et, plus g\u00e9n\u00e9ralement, des frais de communication r\u00e9sultant de l\u2019acc\u00e8s et de l\u2019utilisation du Site.<\/span><\/p>\n 5. Hyperliens<\/b><\/p>\n Il est interdit d\u2019ins\u00e9rer un hyperlien vers ce site Web sans l\u2019autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de Buzz Factory. Si vous souhaitez ins\u00e9rer un lien hypertexte vers le Site Internet, vous devez entrer en contact sur info@buzzfactory.ch.<\/span><\/p>\n 6. Liens depuis le Site web<\/b><\/p>\n Lorsque le site Web contient des liens vers d\u2019autres sites Web et des ressources fournies par des tiers, ces liens sont fournis \u00e0 titre d\u2019information seulement. Buzz Factory n\u2019a aucun contr\u00f4le sur le contenu de ces sites ou ressources et n\u2019accepte aucune responsabilit\u00e9 pour ces sites ou pour toute perte ou dommage pouvant d\u00e9couler de l\u2019utilisation de ces liens.<\/span><\/p>\n 7. Contenu du Site web<\/b><\/p>\n Les soci\u00e9t\u00e9s Buzz Factory et ses filiales, ainsi que le service d\u2019h\u00e9bergement web et, plus g\u00e9n\u00e9ralement, toutes les soci\u00e9t\u00e9s contribuant \u00e0 la conception, \u00e0 la r\u00e9alisation et \u00e0 la mise en ligne de ce site web mettent tout en \u0153uvre pour assurer l\u2019exactitude et la mise \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8re des informations diffus\u00e9es sur ce site web. Buzz Factory et ses prestataires sp\u00e9cialis\u00e9s se r\u00e9servent le droit de corriger et de modifier le contenu du Site et ne pourront en aucun cas \u00eatre tenus pour responsables en tant que tels.<\/span><\/p>\n